Hängeschirm

Brevet suisse · CH670362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670362
Numéro de demande
CH002601/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1984
Publié
15 juin 1989
Délivré
15 juin 1989
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45B 25/10 (2006.01)
A45B 23/00 (2006.01)
Divisionnaire de
CH004284/1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 15 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.