Appât rodenticide

Brevet suisse · CH670547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670547
Numéro de demande
CH004962/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1986
Publié
30 juin 1989
Délivré
30 juin 1989
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 25/08 (2006.01)
Priorité
FR A85 18642 12.12.1985
FR A86 09485 26.06.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Rhodic S.A.

42, chemin du Moulin Carron, Ecully, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bonjour, Georges

St-Cyr-au-Mont-d'Or, FR

Marze, Xavier

Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.