Chaussure de ski à semelle interne rapportée

Brevet suisse · CH670551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670551
Numéro de demande
CH004464/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1986
Publié
30 juin 1989
Délivré
30 juin 1989
Radié
30 nov. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 17/18 (2006.01)
Priorité
FR A85 17288 22.11.1985
FR A86 03336 10.03.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Metz Tessy B.P. 454, Annecy Cedex, FR

Mandataire

François Hagry

1226 Thônex

Inventeur

Chemello, Jean-Pierre

Annecy-le-Vieux, FR

Mabboux, Michel

Seynod, FR

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