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Brevet suisse · CH670553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670553
Numéro de demande
CH001735/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1984
Publié
30 juin 1989
Délivré
30 juin 1989
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 9/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Ottavio Sala

4123 Allschwil

Inventeur

Sala, Ottavio

Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.