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Brevet suisse · CH670572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670572
Numéro de demande
CH001464/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1986
Publié
30 juin 1989
Délivré
30 juin 1989
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 19/02 (2006.01)
E01C 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Walter Bischoff

1020 Renens VD

Inventeur

Bischoff, Walter

Renens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.