Chasse d'eau

Brevet suisse · CH670688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670688
Numéro de demande
CH002552/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1986
Publié
30 juin 1989
Délivré
30 juin 1989
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 47/04 (2006.01)
E03D 3/02 (2006.01)
Priorité
US A791771 28.10.1985
Demande PCT
PCT/US1986/002257 24.10.1986
Publication PCT
WO1987/002752 07.05.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Masco Corporation

21001 Van Born Road, Taylor/MI, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Johnson, Dwight N.

Carlsbad/CA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.