Procédé pour marquer la surface supérieure d'un ski

Brevet suisse · CH670767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670767
Numéro de demande
CH001735/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 1986
Publié
14 juil. 1989
Délivré
14 juil. 1989
Radié
30 avr. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/12 (2006.01)
B44C 1/10 (2006.01)
Priorité
FR A85 07160 30.04.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Metz Tessy B.P. 454, Annecy Cedex, FR

Mandataire

François Hagry

1226 Thônex

Inventeur

Pascal, Roger

Annecy-le-Vieux, FR

Dimier, Jean-Pierre

Rumilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.