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Brevet suisse · CH670807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670807
Numéro de demande
CH000189/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1987
Publié
14 juil. 1989
Délivré
14 juil. 1989
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/10 (2006.01)
Priorité
JP A61-22302 04.02.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 14 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Yamamoto, Katsuyuki

Nishinomiya-shi/Hyogo-ken, JP

Itoh, Kazutoyo

Toyonaka-shi/Osaka-fu, JP

Kishimoto, Kazuo

Kanazawa-shi/Ishikawa-ken, JP

Yamashita, Wakio

Kanazawa-shi/Ishikawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.