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Brevet suisse · CH670807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH670807
- Numéro de demande
- CH000189/1987
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 1987
- Publié
- 14 juil. 1989
- Délivré
- 14 juil. 1989
- Radié
- 31 janv. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 1/10 (2006.01)
- Priorité
- JP A61-22302 04.02.1986
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
- 14 juil. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Inventeur
Yamamoto, Katsuyuki
Nishinomiya-shi/Hyogo-ken, JP
Itoh, Kazutoyo
Toyonaka-shi/Osaka-fu, JP
Kishimoto, Kazuo
Kanazawa-shi/Ishikawa-ken, JP
Yamashita, Wakio
Kanazawa-shi/Ishikawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.