Flachschieber

Brevet suisse · CH670872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH670872
Numéro de demande
CH002737/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1986
Publié
14 juil. 1989
Délivré
14 juil. 1989
Radié
6 juil. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 3/02 (2006.01)
F16K 3/316 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  2. 31 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt, Willi Luchs, Oberwilstrasse 41, 6037 Root

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  3. 31 déc. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SISTAG, Maschinenfabrik, Sidler Stalder AG, Blumenstein, 6274 Eschenbach LU → Sistag Absperrtechnik, 6274 Eschenbach LU

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  4. 14 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.