Flachschieber
Brevet suisse · CH670872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH670872
- Numéro de demande
- CH002737/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 1986
- Publié
- 14 juil. 1989
- Délivré
- 14 juil. 1989
- Radié
- 6 juil. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 3/02 (2006.01)F16K 3/316 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 31 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt, Willi Luchs, Oberwilstrasse 41, 6037 Root
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
- 31 déc. 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- SISTAG, Maschinenfabrik, Sidler Stalder AG, Blumenstein, 6274 Eschenbach LU → Sistag Absperrtechnik, 6274 Eschenbach LU
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
- 14 juil. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.