Schneefangvorrichtung

Brevet suisse · CH671063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH671063
Numéro de demande
CH000851/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1988
Publié
31 juil. 1989
Délivré
31 juil. 1989
Radié
31 mars 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 13/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Künzle Apparatebau AG

Brunnernstrasse 9, 8867 Niederurnen

Inventeur

Künzle, David

Niederurnen

Stüssi, Fritz

Niederurnen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.