Vanne doseuse

Brevet suisse · CH671274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH671274
Numéro de demande
CH002553/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1986
Publié
15 août 1989
Délivré
15 août 1989
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/385 (2006.01)
E03D 3/06 (2006.01)
Priorité
US A791772 28.10.1985
Demande PCT
PCT/US1986/002256 24.10.1986
Publication PCT
WO1987/002751 07.05.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 15 août 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Masco Corporation

21001 Van Born Road, Taylor/MI, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Johnson, Dwight N.

Carlsbad/CA, US

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