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Brevet suisse · CH671290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH671290
Numéro de demande
CH003519/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 1986
Publié
15 août 1989
Délivré
15 août 1989
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 15/13 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 15 août 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Stewart, Robert E.

Woodland Hills/CA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.