Boîte de montre

Brevet suisse · CH671494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH671494
Numéro de demande
CH000457/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1988
Publié
15 sept. 1989
Délivré
15 mars 1990
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
G04B 39/02 (2006.01)
G04B 19/18 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

  3. 15 sept. 1989

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Le Phare-Jean d'Eve S.A.

96, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Ray, Claude

Montezillon

Groothuis, Michiel

Saint-Imier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.