Zwischenwirbelprothese

Brevet suisse · CH671691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH671691
Numéro de demande
CH000040/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1987
Publié
29 sept. 1989
Délivré
29 sept. 1989
Radié
7 janv. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Gebrüder Sulzer, Aktiengesellschaft, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → Zimmer GmbH, Sulzer-Allee 8, 8404 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  4. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer-Allee 8, 8404 Winterthur

Inventeur

Frey, Otto

Winterthur

Koch, Rudolf

Berlingen

Planck, Heinrich Max Friedrich, Dr.-Ing

Nürtingen 10, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.