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Brevet suisse · CH671705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH671705
Numéro de demande
CH000856/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1987
Publié
29 sept. 1989
Délivré
29 sept. 1989
Radié
31 mars 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/03 (2006.01)
A63C 7/10 (2006.01)
Priorité
FR A86 03855 10.03.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Metz Tessy B.P. 454, Annecy Cedex, FR

Mandataire

François Hagry

1226 Thônex

Inventeur

Arduin, Joël

Annecy, FR

Fêche, Pierre

Cran Gévrier/Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.