Hachoir pour fil

Brevet suisse · CH671726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH671726
Numéro de demande
CH000339/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1987
Publié
29 sept. 1989
Délivré
29 sept. 1989
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 1/62 (2006.01)
B23H 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Charmilles Technologies S.A.

8-10, rue du Pré-de-la-Fontaine Case postale 373, 1217 Meyrin 1

Inventeur

Briffod, Jean-Paul

Lucinge, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.