Türschloss mit Schlüssel und einer Blindolive

Brevet suisse · CH671798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH671798
Numéro de demande
CH002170/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1986
Publié
29 sept. 1989
Délivré
29 sept. 1989
Radié
28 mai 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.