Bloc de règlage de débit et de mélange

Brevet suisse · CH671815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH671815
Numéro de demande
CH004790/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 1987
Publié
29 sept. 1989
Délivré
29 sept. 1989
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/074 (2006.01)
Priorité
IT A67283/86 09.04.1986
IT A67284/86 09.04.1986
Demande PCT
PCT/US1987/000800 07.04.1987
Publication PCT
WO1987/006317 22.10.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Masco Corporation

21001 Van Born Road, Taylor/MI, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Knapp, Alfons

Biberach/Riss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.