Dispositif d'implantation par introduction transluminale

Brevet suisse · CH671875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH671875
Numéro de demande
CH003204/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1985
Publié
13 oct. 1989
Délivré
13 oct. 1989
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/04 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
SE A8406169 05.12.1984
SE A8502283 08.05.1985
Demande PCT
PCT/SE1985/000503 05.12.1985
Publication PCT
WO1986/003398 19.06.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 13 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.