Mischungen von optischen Aufhellern

Brevet suisse · CH671956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH671956
Numéro de demande
CH000306/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1987
Publié
13 oct. 1989
Délivré
13 oct. 1989
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 121/60 (1985.01)
D06L 3/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  4. 13 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.