Vermessungsinstrument
Brevet suisse · CH672024 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH672024
- Numéro de demande
- CH000788/1987
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 1987
- Publié
- 13 oct. 1989
- Délivré
- 13 oct. 1989
- Radié
- 1 mars 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01C 3/08 (2006.01)G02B 27/32 (2006.01)G03B 17/48 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 31 mai 1999
Adresse modifiée
- Titulaire
- Wild Leitz AG, Konzernstelle Patente + Marken, 9435 Heerbrugg → Leica Geosystems AG, 9435 Heerbrugg
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 13 oct. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.