Programmierbares Hörgerät

Brevet suisse · CH672215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH672215
Numéro de demande
CH000374/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1987
Publié
31 oct. 1989
Délivré
31 oct. 1989
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
DE A3603204 03.02.1986
DE A3642828 16.12.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 31 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Topholm, Jan

Holte, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.