Ski pour évolution sur neige ou glace

Brevet suisse · CH672259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH672259
Numéro de demande
CH001697/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1987
Publié
15 nov. 1989
Délivré
15 nov. 1989
Radié
31 mai 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/04 (2006.01)
Priorité
FR A86 07850 23.05.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Diard, Jean-Luc

Annecy, FR

Pascal, Roger

Annecy-le-Vieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.