Ski pour évolution sur neige ou glace
Brevet suisse · CH672259 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH672259
- Numéro de demande
- CH001697/1987
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1987
- Publié
- 15 nov. 1989
- Délivré
- 15 nov. 1989
- Radié
- 31 mai 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- FR A86 07850 23.05.1986
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 nov. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989
Parties
Mandataire
Inventeur
Diard, Jean-Luc
Annecy, FR
Pascal, Roger
Annecy-le-Vieux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.