Absperrklappe für Rohrleitungen oder Behälter

Brevet suisse · CH672668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH672668
Numéro de demande
CH003329/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1986
Publié
15 déc. 1989
Délivré
15 déc. 1989
Radié
31 août 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/20 (2006.01)
F16K 1/24 (2006.01)
Priorité
DE A3533937 24.09.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Siegfried Schertler

9469 Haag (Rheintal)

Inventeur

Geiser, Friedrich

Nüziders/Vorarlberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.