Ausrüstungskombination für Skitouren

Brevet suisse · CH672879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH672879
Numéro de demande
CH003543/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1986
Publié
15 janv. 1990
Délivré
15 janv. 1990
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45F 4/08 (2006.01)
A45F 3/04 (2006.01)
A63C 11/02 (2006.01)
Priorité
DE A3531725 05.09.1985
DE A3628311 21.08.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  5. 15 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Gerald Kampel

Taufkirchen, DE

Franz Fischer

München 25, DE

Inventeur

Kampel, Gerald

Taufkirchen, DE

Fischer, Franz

München 25, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.