Triazinhaltige Monoazoverbindungen

Brevet suisse · CH672923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH672923
Numéro de demande
CH002083/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1987
Publié
15 janv. 1990
Délivré
15 janv. 1990
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 29/036 (2006.01)
C09B 29/16 (2006.01)
C09B 67/36 (2006.01)
D21H 21/28 (2006.01)
Priorité
DE A3619198 07.06.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  4. 15 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED, Citco Building, Wickhams Road, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  5. 15 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.