Fadenführerschlitten

Brevet suisse · CH672930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH672930
Numéro de demande
CH002441/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 1987
Publié
15 janv. 1990
Délivré
15 janv. 1990
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/56 (2006.01)
D04B 7/26 (2006.01)
Priorité
DE A3621964 01.07.1986
DE A3716931 20.05.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 15 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Stoll, Thomas

Reutlingen, DE

Schmid, Franz

Bodelshausen, DE

Kazmeier, Günther

St. Johann-Ohnastetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.