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Brevet suisse · CH673053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673053
Numéro de demande
CH002666/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1986
Publié
31 janv. 1990
Délivré
31 janv. 1990
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 1/02 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
Priorité
DE A3531300 02.09.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990

Parties

Titulaire

BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie

BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie.

5401 Baden

Inventeur

Lageder, Heinrich

Würenlingen

Masek, Jaroslaw

Wettingen

Prochazka, Kamil

Windisch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.