Schneefangvorrichtung
Brevet suisse · CH673132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH673132
- Numéro de demande
- CH002629/1987
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 1987
- Publié
- 15 févr. 1990
- Délivré
- 15 févr. 1990
- Radié
- 8 juil. 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04D 13/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 févr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.