Schneefangvorrichtung

Brevet suisse · CH673132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673132
Numéro de demande
CH002629/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1987
Publié
15 févr. 1990
Délivré
15 févr. 1990
Radié
8 juil. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04D 13/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 15 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.