Moteur pas à pas multipolaire

Brevet suisse · CH673199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673199
Numéro de demande
CH003162/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 1988
Publié
28 févr. 1990
Délivré
31 août 1990
Radié
31 août 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 37/10 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 31 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990

  3. 28 févr. 1990

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Matthias Scholer

4938 Rohrbach b. Huttwil

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Tu, Mai Xuan

Chavannes-près-Renens

Schwab, Michel

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.