Metallisches Knochenimplantat

Brevet suisse · CH673217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673217
Numéro de demande
CH002363/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1987
Publié
28 févr. 1990
Délivré
28 févr. 1990
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/32 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 28 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Inventeur

Frey, Otto

Winterthur

Koch, Rudolf

Berlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.