Freno per sci a bracci totalmente rientranti sulla tavola dello sci
Brevet suisse · CH673228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH673228
- Numéro de demande
- CH000835/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 1988
- Publié
- 28 févr. 1990
- Délivré
- 28 févr. 1990
- Radié
- 31 mars 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 7/10 (2006.01)
- Priorité
- IT A85523/87 31.03.1987
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 28 févr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Ettore Bortoli
Thiene/Vicenza, IT
Mandataire
Inventeur
Bortoli, Ettore
Thiene/Vicenza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.