Trägerklammer

Brevet suisse · CH673328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673328
Numéro de demande
CH001093/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1987
Publié
28 févr. 1990
Délivré
28 févr. 1990
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/24 (2006.01)
Priorité
DE A3701010 15.01.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 28 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.