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Brevet suisse · CH673339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH673339
- Numéro de demande
- CH004470/1987
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 1987
- Publié
- 28 févr. 1990
- Délivré
- 28 févr. 1990
- Radié
- 16 nov. 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G02B 7/00 (2006.01)G02B 7/182 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 28 févr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.