Künstliche Organ- oder Gefässwand

Brevet suisse · CH673388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673388
Numéro de demande
CH004769/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1987
Publié
15 mars 1990
Délivré
15 mars 1990
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.