Fixation de sécurité d'une chaussure sur un ski
Brevet suisse · CH673400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH673400
- Numéro de demande
- CH001718/1987
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1987
- Publié
- 15 mars 1990
- Délivré
- 15 mars 1990
- Radié
- 31 mai 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/08 (2006.01)
- Priorité
- FR A86 07839 22.05.1986
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 mars 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990
Parties
Mandataire
Inventeur
Rullier, Pierre
Annecy, FR
Besnier, Bertrand
Annecy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.