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Brevet suisse · CH673449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673449
Numéro de demande
CH001450/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1987
Publié
15 mars 1990
Délivré
15 mars 1990
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/137 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Titulaire

System Schultheis AG

Brauereiweg 23, 8640 Rapperswil SG

Radiée du registre

Mandataire

Scheidegger, Zwicky, Werner & Co.

Stampfenbachstrasse 48 Postfach, 8023 Zürich

Inventeur

Greub, Bruno A.

Rapperswil SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.