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Brevet suisse · CH673607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673607
Numéro de demande
CH000455/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1988
Publié
30 mars 1990
Délivré
30 mars 1990
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 3/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 30 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1990

Parties

Titulaire

René Schmidlin

16, rue Charles l'Eplattenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Bietry, Alain

Courgenay

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.