Robinet mélangeur

Brevet suisse · CH673690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH673690
Numéro de demande
CH004281/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1987
Publié
30 mars 1990
Délivré
30 mars 1990
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Kitamuragokin Ind. Co., Ltd.

Kitamuragokin Ind. Co., Ltd

868 Tominaga, Miyama-cho, Yamagata-gun/Gifu Pref., JP

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Kitamura, Yoshiaki

Yamagata-gun/Gifu Pref., JP

Goto, Kinji

Yamagata-gun/Gifu Pref., JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.