Fixation de sécurité pour ski
Brevet suisse · CH673954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH673954
- Numéro de demande
- CH002961/1987
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 1987
- Publié
- 30 avr. 1990
- Délivré
- 30 avr. 1990
- Radié
- 31 août 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/08 (2006.01)
- Priorité
- FR A87 01287 28.01.1987
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990
Parties
Mandataire
Inventeur
Rullier, Pierre
Annecy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.