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Brevet suisse · CH674033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674033
Numéro de demande
CH001989/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1987
Publié
30 avr. 1990
Délivré
30 avr. 1990
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 37/04 (2006.01)
D05B 73/00 (2006.01)
Priorité
DE U8614429 28.05.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Kessler, Rolf

Karlsruhe-Durlach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.