Schornsteinaufsatz

Brevet suisse · CH674047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674047
Numéro de demande
CH002103/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1987
Publié
30 avr. 1990
Délivré
30 avr. 1990
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 17/02 (2006.01)
F23L 17/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Maria Sibylle Basten, Rebhaldenweg 39, 7206 Igis → Bernhard Sahli, Aarmühlestrasse 20, 3800 Interlaken

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  3. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Bernhard Sahli

3800 Interlaken

Inventeur

Basten, Gert

Igis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.