Dispositif de support d'une fixation de ski

Brevet suisse · CH674130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674130
Numéro de demande
CH003142/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1987
Publié
15 mai 1990
Délivré
15 mai 1990
Radié
31 août 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 7/00 (2006.01)
A63C 9/00 (2006.01)
Priorité
FR A87 06883 07.05.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Feche, Pierre

Annecy, FR

Vigier, Bernard

Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.