Pivot dentaire

Brevet suisse · CH674138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674138
Numéro de demande
CH004141/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1987
Publié
15 mai 1990
Délivré
15 mai 1990
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/30 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Les fils d'Auguste Maillefer société anonyme à Ballaigues

Les fils d'Auguste Maillefer, société anonyme à Ballaigues

1338 Ballaigues

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Velvart, Peter, Dr.

Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.