Dampferzeuger für Dampfbäder

Brevet suisse · CH674144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674144
Numéro de demande
CH003831/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1987
Publié
15 mai 1990
Délivré
15 mai 1990
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 33/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 28 févr. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Elvapo AG, Luzernerstrasse 88a, 6014 Littau → ELVAPO AG, Weierfeldstrasse 16, 6233 Büron

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

  3. 15 oct. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Josef Balthasar Arnold, Salzfasshöhe 11, 6006 Luzern → Charles Schoch, Weierfeldstrasse 16, 6233 Büron

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  4. 15 oct. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Charles Schoch, Weierfeldstrasse 16, 6233 Büron → Elvapo AG, Luzernerstrasse 88a, 6014 Littau

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  5. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Titulaire

KIRI Group AG

ELVAPO AG

Weierfeldstrasse 16, 6233 Büron

Inventeur

Arnold, Josef Balthasar

Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.