Profilstabanordnung

Brevet suisse · CH674246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674246
Numéro de demande
CH003688/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1987
Publié
15 mai 1990
Délivré
15 mai 1990
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 7/04 (2006.01)
F16M 11/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Kanya AG

Rothaus, 8635 Dürnten

Mandataire

J. Zeller-Robson

8872 Weesen

Inventeur

Bär, Walter

Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.