Robinet mélangeur

Brevet suisse · CH674250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674250
Numéro de demande
CH004359/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1987
Publié
15 mai 1990
Délivré
15 mai 1990
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/078 (2006.01)
F16K 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1987/000542 16.03.1987
Publication PCT
WO1988/007151 22.09.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Knapp, Alfons

Biberach/Riss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.