Montre-bracelet

Brevet suisse · CH674291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674291
Numéro de demande
CH001167/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1989
Publié
31 mai 1990
Délivré
30 nov. 1990
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

  3. 31 mai 1990

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.