Montre-bracelet
Brevet suisse · CH674291 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH674291
- Numéro de demande
- CH001167/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 1989
- Publié
- 31 mai 1990
- Délivré
- 30 nov. 1990
- Radié
- 31 mars 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 nov. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990
- 31 mai 1990
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.