Kopiervorrichtung
Brevet suisse · CH674422 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH674422
- Numéro de demande
- CH004403/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 1986
- Publié
- 31 mai 1990
- Délivré
- 31 mai 1990
- Radié
- 3 nov. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G03G 15/00 (2006.01)G03G 15/06 (2006.01)
- Priorité
- US A794765 04.11.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 31 mai 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Grossinger, Israel
Rehovot, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.