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Brevet suisse · CH674438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674438
Numéro de demande
CH003357/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1988
Publié
15 juin 1990
Délivré
14 déc. 1990
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 1/02 (2006.01)
G04B 37/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

  3. 15 juin 1990

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Arieh-Courvoisier S.A.

6, Rampe du Pont-Rouge, 1213 Petit-Lancy

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Arieh, Simon

Genève

Courvoisier, Guy

Céligny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.